ECOLE PASTEUR

CHARENTON LE PONT

REGLEMENT INTERIEUR

Préambule

Les dispositions de ce règlement n’ont pour d’autre but que de faciliter la vie en communauté scolaire, formée des enfants, des enseignants et des parents.

Cette vie en communauté scolaire nécessite un esprit de respect, d’estime et de confiance mutuels.

Pour que ce règlement impose la discipline nécessaire à l’organisation de la vie collective, qu’il contribue au développement et à la responsabilité de chacun, qu’il aboutisse à l’acceptation des différences et à la pratique de la tolérance, ses règles seront lues, étudiées, commentées en classe par les enseignants dans le cadre de l’instruction civique et discutées par les parents avec leur(s) enfant(s).

Titre 1 – Admission et inscription

L’instruction est obligatoire pour tous les enfants à partir de six ans.

Doivent être présentés à l’école élémentaire à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.

L’inscription est enregistrée par la directrice de l’école sur présentation d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge et du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l’école. Ce dernier document indique, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles, celle que l’enfant fréquentera.

Les modalités d’admission à l’école élémentaire définies ci-dessus ne sont applicables que lors de la première inscription dans l’école concernée.

Titre 2- Fréquentation et obligation scolaires

2.1. Horaires :

Ouvertures des portes : 8h - 13h20

Horaires des cours : 8h30 - 11h30 et 13h30 - 16h30

Les cours ont lieu les lundi, mardi, jeudi et vendredi.

Les portes sont règlementairement fermées à 8h30, 13h30 et 16h30.

Pour la bonne marche de l’école, veillez à la ponctualité des enfants.

La responsabilité des enseignants est engagée seulement sur les horaires des cours.

Tout retard sera noté et comptabilisé. Des retards répétés entraîneront la convocation des parents et une sanction éventuelle.

2.2. Autorisation de sortie :

Pendant la classe, quelque soit le motif, aucun élève, même muni d’une demande écrite, datée et signée des parents (sur feuille volante) ne sera autorisé à sortir, sauf si son père ou sa mère en personne, vient le chercher (ou un adulte désigné par la famille).

Pendant le temps de restauration (11h30-13h30), l’élève muni d’une demande écrite, datée et signée des parents et visée par la directrice, dès le matin, pourra quitter l’école à 11h30.

2.3. Absences :

Après toute absence, les élèves doivent apporter une justification écrite indiquant le motif de l’absence, datée et signée par les parents ou un certificat médical(obligatoire pour les absences supérieures à 48h).

Les parents sont cependant invités à informer l’école, le jour même, de l’absence de leur enfant.

• Si l’absence est prévisible, une autorisation préalable doit être demandée, par écrit, par les parents à la directrice.

• Les rendez-vous chez le médecin, le dentiste,… doivent être pris en dehors des heures de cours.

• Les absences fréquentes et non motivées sont signalées à Monsieur l’Inspecteur départemental.

2.4. Aide personnalisée

Depuis la rentrée 2008, les élèves rencontrant des difficultés peuvent bénéficier d’une aide personnalisée de deux heures maximum par semaine, en plus de l’enseignement obligatoire de vingt-quatre heures. Cette aide délivrée par les enseignants est soumise à l’accord parental.

Cette aide est organisée pour toutes les classes : tous les midis de 11h30 à 12h par petits groupes (3 à 6 élèves).

Titre3-Vie scolaire

3.1. Dispositions générales

Les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole, qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci. Le manquement à la discipline et à la sécurité peuvent donner lieu à diverses sanctions : copie du règlement, réflexion écrite sur le comportement, travaux d’intérêt général, isolement dans une autre classe…

Il convient d’attendre de chaque élève un comportement et une tenue conformes aux exigences de la vie collective et au principe de respect mutuel. En particuliers ne sont autorisés ni vêtements dénudés (pas de tee-shirt au dessus du nombril), ni vêtements déchirés, ni chaussures à talons, ni tongs, ni sous vêtements visibles, ni maquillage. »

Les parents seront informés du comportement de leur enfant.

Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, une équipe éducative pourra être convoquée. Si après une période probatoire, aucune amélioration n’est constatée, une décision de changement d’école pourra être envisagée. De même, les agents et autres personnes contribuant au service de l’éducation s’interdisent tout comportement, geste

ou parole, qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de sa famille ou qui serait susceptible de blesser la dignité de l’élève.

3.2. Laïcité

Conformément à la loi du 15 mars 2004, le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Cette interdiction est également applicable au personnel contribuant au service public de l’éducation.

3.3. Récréation :

Pour des raisons de sécurité, deux services de récréation sont organisés :

Matin : 9h50 – 10h10 Après-midi : 14h50 - 15h10

10h10 – 10h30 15h10 - 15h30

Les élèves du cycle 2 participent ensemble aux récréations de 9h50 et de 14h50 et ceux du cycle 3 participent ensemble aux récréations de 10h10 et de 15h10 . l

Les enseignants ont la possibilité d’assouplir ce rythme en fonction des besoins des élèves. Surveillés par les enseignants, les récréations sont l’occasion d’une détente, de jeux collectifs…excluant toute violence et brutalité. Le respect des locaux, des lieux d’aisance est nécessaire (propreté, discipline d’accès).

3.4. Activités sportives

Une tenue appropriée est nécessaire à chaque sport : EPS, natation.

La liste est fournie par l’enseignant.

L’enfant doit prendre la responsabilité de l’apporter à chaque séance.

Les dispenses ne sont accordées que sur présentation d’un mot ou d’un certificat médical pour une dispense prolongée.

La pratique de la natation dans le cadre de l’école est obligatoire.

3.5. Coopérative

L’école est adhérente à l’OCCE. La cotisation est d’un euro cinquante par élève et par enseignant.

La coopérative a pour but l’éducation morale, civique, le développement de l’esprit d’entraide, la pratique de la solidarité…

Les ressources sont affectées à l’amélioration des conditions de travail, à l’organisation de la culture artistique…

Chaque famille contribue librement, financièrement ou en nature selon ses moyens.

3.6. Restauration scolaire, étude

Le service de restauration et l’étude sont des services rendus aux familles. La direction du centre de loisirs se réserve le droit, après un premier avertissement, d’en exclure tout élève dont la tenue ou la conduite serait un mauvais exemple pour ses camarades.

En cas de régime alimentaire (allergies), l’accès à la restauration est soumis à une demande d’autorisation à la mairie.

L’étude dirigée se déroule de 16h30 à 18h. Le personnel assurant l’étude n’est plus responsable des élèves à partir de 18h. Tout comportement non conforme au règlement intérieur pourra entraîner une exclusion.

Depuis la rentrée 2011, un accueil gratuit est organisé par la mairie de 18h à 18h30.m

3.7. Médicaments

La prise de médicaments est interdite à l’école.

En cas de besoins thérapeutiques, un projet d’accueil individualisé (PAI) est mis en place avec les différents partenaires (famille, médecin scolaire, école, mairie).

Titre 4- Hygiène et sécurité

4.1. Sécurité des élèves

Le règlement intérieur de l’école prévoit une liste de matériels et d’objets dont l’introduction au sein de l’établissement est prohibée.

4.1.1. Objets dangereux

Il est interdit d’apporter à l’école des objets en verre, outils, pétards, amorces, couteaux…et d’une façon générale, tout objet à caractère dangereux (balles et ballons durs). Seules les balles en mousse sont autorisées. De même, les billes sont autorisées sauf les grosses billes rondes (calots, boulards ) et les billes plates.

Les jeux électroniques, game boy et similaires et téléphones portables sont strictement interdits.

Les écharpes sont désormais interdites.

Les enseignants apprécient le caractère dangereux de tout nouveau jeu ou objet.

Les chewing-gum, les bonbons, et les sucettes sont interdits.

4.1.2. Argent

Il est important de veiller à ce que les enfants n’aient pas, sur eux, de l’argent.

Les versements prévus doivent être remis dans une enveloppe cachetée, portant le nom de l’enfant, sa classe et la destination de la somme.

4.2. Hygiène

Une attention particulière est portée à l’hygiène et à l’alimentation des élèves.

La tenue vestimentaire de l'enfant doit être approrié au lieu école.

Les enfants sont encouragés par les adultes de l’école à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.

Titre 5-Surveillance

5.1. Dispositions générales

La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée.

5.2. Accueil et remise des élèves aux familles

Les enfants sont rendus à la responsabilité des personnes disposant de l’autorité parentale, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de celles-ci, par un service d’accueil (étude, centre de loisirs), ou de cantine.

Titre 6-Concertation entre les familles et les enseignants

Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative. Ils sont les partenaires de l’école. Leur droit à l’information et à l’expression, le dialogue avec les enseignants dans le respect mutuellement consenti des compétences et des responsabilités, sont assurés.

6.1. Liaison famille-école

6.1.1. Fiche de renseignements

Il convient de la remplir avec le maximum de précisions, de la retourner à l’école le plus rapidement possible, d’avertir l’école en cas de changement d’adresse ou de numéro de téléphone.

6.1.2. Cahier de correspondance

Le cahier de correspondance est le lien privilégié entre les parents et les enseignants (rendez-vous, informations diverses…). Les parents sont invités à le vérifier chaque jour et à le signer quand cela est nécessaire.

Toute correspondance doit indiquer clairement les, nom, prénom, classe de l’élève et l’objet. L’enseignant de votre enfant s’entretiendra volontiers avec vous. Veuillez cependant le (la) prévenir à l’avance de votre visite.

Les parents peuvent entrer dans l’école après s’être présentés à la gardienne.

6.1.3. Bilan, cahiers, travail du soir

Les documents de travail, cahiers, bilans sont présentés régulièrement aux familles qui en prennent connaissance et les signent.

Dans l’intérêt des enfants, un travail suivi à la maison est bénéfique. Le travail à donner est laissé à l’appréciation de chaque enseignant.

6.1.4. Livres, matériel, mobilier, vêtements

Les élèves doivent respecter le mobilier, veiller à la tenue des livres prêtés et les faire couvrir. Tout livre perdu ou détérioré sera remboursé ou remplacé. Toute dégradation volontaire sera à la charge des familles.

Les familles sont invitées à marquer tous les vêtements que les enfants sont susceptibles de quitter.

Les objets de valeur, bijoux…portés à l’école, le sont sous la responsabilité des parents.

6.2. Dispositions finales

L’enseignement ne peut trouver sa pleine réussite que dans la confiance et le dialogue des familles avec les enseignants.

Le règlement intérieur est établi par le conseil d’école en conformité avec les dispositions du règlement type départemental.